Conditions d'utilisation

Conditions d'utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site de . En naviguant ici, vous acceptez ces conditions d’utilisation. On a fait simple, clair, et sans jargon (oui, c’est possible).

2. Objet du site

Ce site a pour objectif de présenter le cabinet, ses missions, et de permettre aux visiteurs de nous contacter (formulaire, email, téléphone) ou de prendre connaissance de nos informations et contenus.

3. Accès au site

L’accès au site est gratuit (hors coût de connexion). Nous faisons notre possible pour assurer une disponibilité optimale, mais nous ne pouvons pas garantir un accès ininterrompu (internet, serveurs et mercure rétrograde…).

4. Contenus & absence de conseil

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas un conseil comptable, fiscal, juridique ou d’investissement. Pour une recommandation adaptée à votre situation, contactez-nous directement.

5. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le site de manière loyale, notamment en évitant :

  • Toute tentative de perturbation (attaque, injection, scraping agressif, etc.).
  • Le contournement de mesures de sécurité.
  • L’envoi de contenus illicites via les formulaires.

6. Formulaire de contact

Si vous nous contactez via le site, vous vous engagez à fournir des informations exactes. Les données transmises sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande. Pour plus de détails, consultez la Politique de confidentialité.

7. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus du site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, structure) est protégé et reste la propriété de . Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu et ne pouvons pas être tenus responsables de leurs pratiques.

9. Responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour diffuser des informations fiables et à jour, mais des erreurs ou omissions peuvent exister. L’utilisation du site se fait sous votre responsabilité. Nous ne pouvons être tenus responsables notamment en cas :

  • D’interruption ou dysfonctionnement technique.
  • D’incompatibilité avec votre navigateur ou matériel.
  • D’interprétation inadaptée des informations du site.

10. Données personnelles & cookies

La gestion des données personnelles et des cookies est détaillée dans la Politique de confidentialité du site.

11. Modification des conditions

Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. La date de mise à jour ci-dessous indique la version en vigueur.

12. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront déterminés selon les règles de procédure applicables.

13. Contact

Pour toute question, écrivez-nous à contact@emsaudit.com ou appelez-nous au 01 30 17 42 50.

Dernière mise à jour : 12 janvier 2026